Déposée le 15 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARP BAITS DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DIABOLIK BAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARP BAITS DIFFUSION domicilié(e) Chemin de la Mare - 27170 - ECARDENVILLE LA CAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 564 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RIONDET domicilié(e) 13 Avenue de Verdun, BP 67 - 38242 - MEYLAN Cédex - France.
La marque DIABOLIK BAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARP BAITS DIFFUSION, SARL - Chemin de la Mare - 27170 - ECARDENVILLE LA CAMPAGNE - France - SIREN 390564151
CABINET RIONDET - 13 Avenue de Verdun, BP 67 - 38242 - MEYLAN Cédex - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Cannes à pêche ; gaules de pêche ; moulinets pour la pêche ; attirail de pêche ; housses, étuis et sacs fourre-tout pour cannes à pêche, gaules et attirails de pêche ; sacs, boîtes et récipients (non isolés) pour appâts ou mouches de pêche ; tabourets et sièges pour la pêche ; filets pour la pêche à la ligne ; épuisettes et filets de pêche ; lignes de pêche ; appuis et supports pour cannes à pêche et gaules de pêche ; attirails de pêche ; boîtes et sacoches pour attirails de pêche ; poids pour la pêche, flotteurs, hameçons, pater nosters et émerillons (attirails de pêche) ; mouches pour la pêche ; mouches artificielles pour la pêche ; matériel de montage pour la fabrication de mouches pour la pêche ; leurres ; racines pour la pêche ; dispositifs avertisseurs (indicateurs de touche) pour usage avec cannes à pêche, gaules de pêche et attirails de pêche ; amorces artificielles pour la pêche ; amorces de fond ; dispositifs lance-appâts ; pochettes pour appâts ainsi que parties et garnitures de tous les produits précités comprises dans cette classe ;
Aliments pour animaux ; produits d'alimentation animale ; aliments pour animaux de compagnie ; produits comestibles à mâcher pour animaux ; aliments et nourriture pour oiseaux ; aliments pour poissons ; compléments et compléments nutritionnels de nourritures ou aliments pour animaux ou oiseaux ; additifs et additifs nutritionnels de nourritures ou aliments pour animaux ou oiseaux ; suppléments et substances nutritives pour nourritures ou aliments pour poissons ; suppléments nutritionnels et diététiques pour animaux, oiseaux ou poissons ; amorces de fond (vifs), appâts vivants pour la pêche ;
Services de vente au détail et par correspondance de cannes à pêche, gaules de pêche, moulinets pour la pêche, attirail de pêche, housses, étuis et sacs fourre-tout pour cannes à pêche, gaules et attirails de pêche, sacs, boîtes et récipients (non isolés) pour appâts ou mouches de pêche, tabourets et sièges pour la pêche, filets pour la pêche à la ligne, épuisettes et filets de pêche, lignes de pêche, appuis et supports pour cannes à pêche et gaules de pêche, attirails de pêche, boîtes et sacoches pour attirails de pêche, poids pour la pêche, flotteurs, hameçons, pater nosters et émerillons (attirails de pêche), mouches pour la pêche, mouches artificielles pour la pêche ; matériel de montage pour la fabrication de mouches pour la pêche, leurres, racines pour la pêche, dispositifs avertisseurs pour usage avec cannes à pêche, gaules de pêche et attirails de pêche, amorces artificielles pour la pêche, amorces de fond, dispositifs lance-appâts, pochettes pour appâts ainsi que parties et garnitures de tous les produits précités, aliments pour animaux, produits d'alimentation animale, aliments pour animaux de compagnie, produits comestibles à mâcher pour animaux, aliments et nourriture pour oiseaux, aliments pour poissons, compléments et compléments nutritionnels de nourritures ou aliments pour animaux ou oiseaux, additifs et additifs nutritionnels de nourritures ou aliments pour animaux ou oiseaux, suppléments et substances nutritives pour nourritures ou aliments pour poissons, suppléments nutritionnels et diététiques pour animaux, oiseaux ou poissons, amorces de fond (vifs), appâts vivants pour la pêche ; regroupement, pour le compte de tiers, de cannes à pêche, gaules de pêche, moulinets pour la pêche, attirail de pêche, housses, étuis et sacs fourre-tout pour cannes à pêche, gaules et attirails de pêche, sacs, boîtes et récipients (non isolés) pour appâts ou mouches de pêche, tabourets et sièges pour la pêche, filets pour la pêche à la ligne, épuisettes et filets de pêche, lignes de pêche, appuis et supports pour cannes à pêche et gaules de pêche, attirails de pêche, boîtes et sacoches pour attirails de pêche, poids pour la pêche, flotteurs, hameçons, pater nosters et émerillons (attirails de pêche), mouches pour la pêche, mouches artificielles pour la pêche, matériel de montage pour la fabrication de mouches pour la pêche, leurres, racines pour la pêche, dispositifs avertisseurs pour usage avec cannes à pêche, gaules de pêche et attirails de pêche, amorces artificielles pour la pêche, amorces de fond, dispositifs lance-appâts, pochettes pour appâts ainsi que parties et garnitures de tous les produits précités, aliments pour animaux, produits d'alimentation animale, aliments pour animaux de compagnie, produits comestibles à mâcher pour animaux, aliments et nourriture pour oiseaux, aliments pour poissons, compléments et compléments nutritionnels de nourritures ou aliments pour animaux ou oiseaux, additifs et additifs nutritionnels de nourritures ou aliments pour animaux ou oiseaux, suppléments et substances nutritives pour nourritures ou aliments pour poissons, suppléments nutritionnels et diététiques pour animaux, oiseaux ou poissons, amorces de fond (vifs), appâts vivants pour la pêche, afin de permettre à des clients de voir et acheter commodément ces produits dans un catalogue, par correspondance, par des moyens de télécommunication ou par Internet.
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